EDITIONS DU MONITEUR DES TRAVAUX PUBLICS

SOCIETE DES PUBLICATIONS DU MONITEUR - S.P.M.

Présentation de la marque EDITIONS DU MONITEUR DES TRAVAUX PUBLICS

Déposée le 19 janvier 1979 par SOCIETE DES PUBLICATIONS DU MONITEUR - S.P.M auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « EDITIONS DU MONITEUR DES TRAVAUX PUBLICS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOCIETE DES PUBLICATIONS DU MONITEUR - S.P.M. domicilié(e) Société anonyme - 17, rue d'Uzès - PARIS 2ème (Seine) - France.

La marque EDITIONS DU MONITEUR DES TRAVAUX PUBLICS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1083280.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque EDITIONS DU MONITEUR DES TRAVAUX PUBLICS est expirée depuis le 19 janvier 1989.

SOCIETE DES PUBLICATIONS DU MONITEUR - S.P.M a également déposé les autres marques suivantes : LE MONITEUR DES TRAVAUX PUBLICS , EDITIONS DE L ACTUALITE JURIDIQUE , L ACTUALITE JURIDIQUE , LE MONITEUR DU BATIMENT , L ACTUALITE JURIDIQUE EDITION DROIT ADMINISTRATIF AJDA , LE MONITEUR DE LA CONSTRUCTION , L ACTUALITE JURIDIQUE EDITION PROPRIETE IMMOBILIERE AJPI , Cahiers Techniques du Moniteur , LE MONITEUR DE L EQUIPEMENT , JTP LE JOURNAL DES TRAVAUX PUBLICS